LGPB DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3624767
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
Présentation de la marque LE GRAND PANIER BIO un vrai choix de vie
Déposée le 23 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LGPB DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GRAND PANIER BIO un vrai choix de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-10 du 6 mars 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LGPB DEVELOPPEMENT domicilié(e) 21 avenue de l'agriculture - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 011 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de MAISON ROUGE Olivier domicilié(e) 5 RUE BONNABAUD - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque LE GRAND PANIER BIO un vrai choix de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LGPB DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée - 21 avenue de l'agriculture - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 488011636
M. de MAISON ROUGE Olivier - 5 RUE BONNABAUD - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 15 juin 2010 - Concession de licence n°525728 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 19 juillet 2011 - Concession de licence n°553871 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Inscription le 19 juillet 2011 - Concession de licence n°553870 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Inscription le 24 mars 2014 - Concession de licence n°620888 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 30 juillet 2014 - Concession de licence n°628340 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30
Inscription le 16 septembre 2015 - Concession de licence n°654021 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 9 décembre 2015 - Concession de licence n°659180 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09
Inscription le 21 janvier 2016 - Concession de licence n°661232 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Inscription le 2 août 2017 - Concession de licence n°705613 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694412 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01
– savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
– substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fongicides, herbicides, désinfectants, bains médicinaux, parasiticides.
– viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, pizzas, crêpes, sandwiches, gâteaux, biscuiterie, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés. Bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritif sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, liqueurs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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